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Archives par mot-clef : recours
LA LETTRE DE GERARD NICOUD
A la veille des grandes vacances, il nous semble nécessaire de faire un petit récapitulatif de quelques RECOURS contre votre Caisse RSI. Tout d’abord : Vous ne devez pas rester sur le dernier article ou la dernière vidéo… n’hésitez pas à … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec aide, astuces, CNDE, commission de recours amiable, contentieux, contrainte, CRA, dysfonctionnement, FASS, Fonds d'action sanitaire et social, Gérard Nicoud, huissier, injustice, mise en demeure, recours, RSI, sommation interpellative, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale, URSSAF
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Pas de vacances pour le RSI !
Les contentieux du RSI ne connaissant pas la trêve des vacances… il nous a donc semblé opportun de faire une révision de vos possibilités de contestation et/ou de recours face au RSI. La solidarité étant – hélas – la vertu … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces, RSI Défense
Marqué avec avocat, caisse régionale, commission de recours amiable, conseils pratiques, contentieux, contestation, contraintes, cotisation, CRA, difficultés de paiement, Gérard Nicoud, mise en demeure, montant, recours, RSI, Sécurité Sociale, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale
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