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Archives par mot-clef : TASS
LA LETTRE DE GERARD NICOUD
A la veille des grandes vacances, il nous semble nécessaire de faire un petit récapitulatif de quelques RECOURS contre votre Caisse RSI. Tout d’abord : Vous ne devez pas rester sur le dernier article ou la dernière vidéo… n’hésitez pas à … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec aide, astuces, CNDE, commission de recours amiable, contentieux, contrainte, CRA, dysfonctionnement, FASS, Fonds d'action sanitaire et social, Gérard Nicoud, huissier, injustice, mise en demeure, recours, RSI, sommation interpellative, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale, URSSAF
5 commentaires
Lettre ouverte aux indignés du RSI
AGIR ! au lieu de gémir… Le temps passe et l’histoire se répète… 1969 Il y a juste 45 ans que les Commerçants et Artisans ont lancé une révolte, contre la loi d’assurance maladie obligatoire, pillé une perception de tous ses … Continuer la lecture
Publié dans Les News, RSI Défense
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4 commentaires
« LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS FACE AU RSI »
Petit guide pratique pour saisir le TASS Un Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS) se compose d’un Magistrat professionnel Président des audiences (juge dans un Tribunal de Grande Instance) et de 2 assesseurs non professionnels désignés paritairement : 1 … Continuer la lecture
LES RETRAITES VICTIMES DU RSI : LE REFERE – PROVISION !
LES RETRAITES VICTIMES DU RSI : LE REFERE – PROVISION ! Décidément les dysfonctionnements informatiques du RSI n’en finissent plus de « pourrir » la vie des cotisants ! A commencer par des milliers de Travailleurs Indépendants qui croyaient enfin pouvoir jouir d’un … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec commission de recours amiable, conseil syndical, CRA, Gérard Nicoud, hu, indignés, lettre recommandée A/R, mise en demeure, non paiement, non versement, provision, reféré, retraite, RSI, RSI Défense, Sommation, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale
35 commentaires
Pas de vacances pour le RSI !
Les contentieux du RSI ne connaissant pas la trêve des vacances… il nous a donc semblé opportun de faire une révision de vos possibilités de contestation et/ou de recours face au RSI. La solidarité étant – hélas – la vertu … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces, RSI Défense
Marqué avec avocat, caisse régionale, commission de recours amiable, conseils pratiques, contentieux, contestation, contraintes, cotisation, CRA, difficultés de paiement, Gérard Nicoud, mise en demeure, montant, recours, RSI, Sécurité Sociale, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale
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RSI DEFENSE DEVIENT UNE ASSOCIATION
Publié dans Les News, RSI Défense
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ELECTIONS RSI : 80% D’ABSTENTION !
Le Président National Gérard QUEVILLON vient de quitter sa fonction, il est donc désormais inutile de lui écrire en attendant le 17 décembre, où un nouveau Président doit être élu. Les élections des administrateurs du RSI se sont déroulées dans … Continuer la lecture
Publié dans Les News
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OPPOSITION A CONTRAINTE :
15 jours pour répondre ! La question qui revient est : « j’ai reçu une CONTRAINTE DU RSI, que dois-je faire ? » communément vous avez déjà dû recevoir une MISE EN DEMEURE et vous n’avez pas répondu… quoi qu’il en soit, la CONTRAINTE … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec avocat, commission de recours amiable, conseil syndical, contrainte, CRA, Gérard Nicoud, hu, indignés, lettre recommandée A/R, mise en demeure, opposition, redressement, RSI, RSI Défense, Sommation, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale
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Mieux connaitre RSI DEFENSE
RSI DEFENSE est un Blog GRATUIT, animé par une poignée de Chefs d’Entreprises syndicalistes bénévoles. RSI DEFENSE ne reçoit aucune subvention, ne présentera aucun candidat aux futures élections aux Conseils d’Administration des caisses et ne soutiendra aucune liste. VOUS INFORMER POUR … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec contrainte, dysfonctionnement, Gérard Nicoud, réagir, RSI, TASS, trucs et astuces, URSSAF
9 commentaires
10 Questions / 10 Réponses
Tout d’abord, je rappelle que ce Blog est entièrement GRATUIT et seulement animé par des BENEVOLES, ce qui -vous le comprendrez- ne nous donne pas, hélas, les moyens financiers pour faire face aux dizaines de problèmes personnels qui nous parviennent … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec commission de recours amiable, conseil syndical, CRA, dysfonctionnement, Gérard Nicoud, indignés, lettre recommandée A/R, mise en demeure, problèmes, questions et réponses, RSI, RSI Défense, Sommation, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale, trucs et astuces
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