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Archives par mot-clef : Tribunal des affaires de sécurité sociale
Sur l’origine du RSI… Une vidéo de Gérard Nicoud
L’Assurance Maladie obligatoire, origine du RSI Chers Amis, Nous vous présentons une vidéo de Gérard NICOUD lors de son discours en Alsace, du CIDUNATI à RSI DEFENSE une lutte sans cesse pour la protection sociale des Travailleurs Indépendants. En … Continuer la lecture
Publié dans Les News, RSI Défense
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LA LETTRE DE GERARD NICOUD
A la veille des grandes vacances, il nous semble nécessaire de faire un petit récapitulatif de quelques RECOURS contre votre Caisse RSI. Tout d’abord : Vous ne devez pas rester sur le dernier article ou la dernière vidéo… n’hésitez pas à … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
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Lettre ouverte aux indignés du RSI
AGIR ! au lieu de gémir… Le temps passe et l’histoire se répète… 1969 Il y a juste 45 ans que les Commerçants et Artisans ont lancé une révolte, contre la loi d’assurance maladie obligatoire, pillé une perception de tous ses … Continuer la lecture
Publié dans Les News, RSI Défense
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« LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS FACE AU RSI »
Petit guide pratique pour saisir le TASS Un Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS) se compose d’un Magistrat professionnel Président des audiences (juge dans un Tribunal de Grande Instance) et de 2 assesseurs non professionnels désignés paritairement : 1 … Continuer la lecture
LES RETRAITES VICTIMES DU RSI : LE REFERE – PROVISION !
LES RETRAITES VICTIMES DU RSI : LE REFERE – PROVISION ! Décidément les dysfonctionnements informatiques du RSI n’en finissent plus de « pourrir » la vie des cotisants ! A commencer par des milliers de Travailleurs Indépendants qui croyaient enfin pouvoir jouir d’un … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
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Pas de vacances pour le RSI !
Les contentieux du RSI ne connaissant pas la trêve des vacances… il nous a donc semblé opportun de faire une révision de vos possibilités de contestation et/ou de recours face au RSI. La solidarité étant – hélas – la vertu … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces, RSI Défense
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RSI DEFENSE DEVIENT UNE ASSOCIATION
Publié dans Les News, RSI Défense
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OPPOSITION A CONTRAINTE :
15 jours pour répondre ! La question qui revient est : « j’ai reçu une CONTRAINTE DU RSI, que dois-je faire ? » communément vous avez déjà dû recevoir une MISE EN DEMEURE et vous n’avez pas répondu… quoi qu’il en soit, la CONTRAINTE … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec avocat, commission de recours amiable, conseil syndical, contrainte, CRA, Gérard Nicoud, hu, indignés, lettre recommandée A/R, mise en demeure, opposition, redressement, RSI, RSI Défense, Sommation, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale
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10 Questions / 10 Réponses
Tout d’abord, je rappelle que ce Blog est entièrement GRATUIT et seulement animé par des BENEVOLES, ce qui -vous le comprendrez- ne nous donne pas, hélas, les moyens financiers pour faire face aux dizaines de problèmes personnels qui nous parviennent … Continuer la lecture
Publié dans Conseils et Astuces
Marqué avec commission de recours amiable, conseil syndical, CRA, dysfonctionnement, Gérard Nicoud, indignés, lettre recommandée A/R, mise en demeure, problèmes, questions et réponses, RSI, RSI Défense, Sommation, TASS, Tribunal des affaires de sécurité sociale, trucs et astuces
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COMMERCANTS, ARTISANTS, GERANTS NON-SALARIES, AUTO-ENTREPRENEURS
RSI DEFENSE Défend vos droits ! A partir du 15 octobre 2011, RSI DEFENSE d’Ile de France devient un Centre d’Action syndical chargé de représenter et défendre les intérêts financiers et moraux de ses adhérents face au régime RSI et à ses … Continuer la lecture
Publié dans Les News, RSI Défense
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